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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EPONYME
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LE SESAME PASCAL MORABITO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SESAME PASCAL MORABITO
EPONYME SA

Numéro de dépôt :
99773717
Date de dépôt :
08/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/02/2009

Présentation de la marque LE SESAME PASCAL MORABITO

Déposée le 8 février 1999 par la Société Anonyme (SA) EPONYME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE SESAME PASCAL MORABITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPONYME domicilié(e) 16, place Vendôme, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Loup ROUSSEL EPONYME - France.

La marque LE SESAME PASCAL MORABITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SESAME PASCAL MORABITO est expirée depuis le 8 février 2009.

EPONYME a également déposé les autres marques suivantes : PASCAL MORABITO , LITTLE BULLE D AIR POUR FAMILLE HAPPY. , LITTLE MONSTERS. , HISTOIRE D ENFANTS AU SERVICE DE VOTRE POLITIQUE PETITE ENFANCE , Le Sésame Pascal Morabito Place Vendôme Paris


EPONYME SA - 16, place Vendôme, 75001 PARIS - France


Jean-Loup ROUSSEL EPONYME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Inscription le 27 mai 2002 - Rejet partiel n°346497 - Publication au BOPI 2002-05-27

Inscription le 27 mai 2002 - Rejet partiel n°346496 - Publication au BOPI 2002-05-27

Inscription le 26 octobre 1999 - Gage constitué n°288048 - Publication au BOPI 1999-10-26

Inscription le 27 mai 2002 - Rejet partiel n°346495 - Publication au BOPI 2002-05-27

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Préparations pour polir, et abraser - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudres pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.